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Constituer un collectif d’avocats spécialistes, dédié à la protection durable de l’environnement et de la nature, ainsi qu’à la promotion des projets de développement durable
Partageant le constat de la dégradation profonde de l’environnement et des droits humains y associés, convaincus du rôle central de l’avocat dans la défense de la nature ainsi que de la nécessité d’accompagner tous les acteurs de la transition dans leurs projets de développement durable, Marc Pittie et Tangui Vandenput décident, à l’aube de 2024, de créer un nouveau cabinet d’avocats qu’ils baptisent Law4Nature ou L4N.
L’objectif est clair : constituer un collectif d’avocats spécialistes en droit de l’environnement et de l’urbanisme, en droit de l’énergie et en droit européen, entièrement dédié à la protection durable de l’environnement et de la nature ainsi qu’à la promotion des projets de développement durable, financièrement accessible pour tous types de clients et inspiré.
Le pic noir en est le symbole, qui n’est autre que l’un des meilleurs indicateurs de la qualité de nos forêts.
La responsabilité sociétale du cabinet d’avocats L4N se traduit par un engagement actif de ses membres dans la cause environnementale et par leur souhait de limiter au maximum l’empreinte écologique liée à leurs activités, en privilégiant notamment la mobilité douce pour leurs déplacements, la visioconférence pour leurs rendez-vous, des achats durables pour la gestion de leurs activités, ainsi que des locaux éco-conçus et éco-gérés.
Le collectif L4N partage des expertises et des complémentarités professionnelles variées, issues d’une longue expérience au barreau et inspirées par les valeurs fondamentales que sont l’intégrité, l’exigence de qualité, la bienveillance et le dévouement.
Dédié au service de l’intérêt général que constitue la protection du vivant, L4N s’adjoint, lorsque cela s’avère utile ou nécessaire, non seulement les services d’avocats reconnus et spécialisés dans d’autres branches, tels que des fiscalistes, mais encore les services de techniciens reconnus, partageant le même attrait pour une protection durable de l’environnement (spécialistes de l’agriculture de conservation, spécialistes de la gestion durable des forêts, chefs de projet en biodiversité ou en énergies renouvelables, responsables RSE, …).
Marc est titulaire d’une licence en droit (UCL, 1992), d’une licence en sciences économiques appliquées (IAG, 1993), ainsi que d’un Master en Droit Bancaire et Financier (UCL, 2019).
Référendaire du Président Koen Lenaerts à la Cour de Justice de l’Union européenne (1995-1999) et assistant des Professeurs Marcel Fontaine et Bernard Dubuisson en droit des obligations (1993-1997).
Avocat au barreau de Bruxelles depuis 1993, au barreau de Paris entre 2008 et 2018 ; associé du cabinet Bredin Prat entre 2003 et 2018 (Bruxelles et Paris); collaborateur au sein des cabinets Loeff Claeys Verbeke (1993-1995) et Allen&Overy (1999-2003).
Ces diverses expériences font de Marc un spécialiste reconnu du droit européen.
Senior Advisor Agriculture au sein de l’organisation internationale ClientEarth (2019-2020), puis Head of Venture Philanthropy au sein de la société Telos Impact (2022-2023), Marc est par ailleurs familier du plaidoyer, notamment à l’appui d’une agriculture durable.
Ornithologue averti.
Tangui est titulaire d’une licence en droit (UCL, 1992) et d’une formation en droit public et administratif (ULB, 1993), ainsi qu’en droit de l’environnement (Saint-Louis, 1993).
Avocat au barreau de Bruxelles de 1992 à 2022, il est co-fondateur du cabinet d’avocats Xirius.
Reconnu en 2003 par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles au titre de spécialiste en droit de l’urbanisme et de l’environnement, ainsi qu’en droit public, administratif et constitutionnel.
Professeur en droit de l’environnement (EPHEC, 2000-2022).
Rédacteur en chef de la revue Administration Publique (2008-2022) et toujours membre du Comité de rédaction de la revue.
A nouveau inscrit à l’Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles en janvier 2024 après une année sabbatique passée en famille.
Rédacteur de nombreuses publications en droit de l’urbanisme et en droit de l’environnement.
Guide nature et ornithologue averti.
Soucieux de participer à la transition écologique et à un véritable changement systémique, les avocats de L4N sont épaulés, dans leur mission de promotion, de protection et de restauration de l’environnement et de la nature, par un Comité d’inspiration, composé de spécialistes du droit de l’environnement et de la cause environnementale. Le partage des connaissances et des expertises est un atout majeur dont profitent ainsi la promotion et la protection de l’environnement, de la nature et des droits humains y associés.
Dans la défense de certaines causes, L4N est partiellement soutenu, sur le plan financier, par des mécènes, tout aussi engagés et animés par la cause environnementale, qu’il s’agisse de la défense de la biodiversité, de la promotion d’une agriculture plus respectueuse de la nature et des agriculteurs ou encore de la lutte contre le dérèglement climatique ou de la réduction des pollutions. Ce soutien financier permet à la société civile et aux autorités publiques de disposer de l’expérience et de l’expertise juridiques pointues des avocats de L4N à un coût raisonnable et abordable.
La base de calcul des frais et honoraires est convenue avec le client dès l’ouverture de son dossier. Trois méthodes de calcul peuvent être envisagées : le taux horaire, le forfait par prestation et le pourcentage sur l’enjeu. Un même dossier peut aussi conduire le cabinet à proposer une combinaison de deux ou trois de ces méthodes de calcul des honoraires. Tout barème horaire, montant forfaitaire ou pourcentage est fixé en fonction du degré de complexité de l’affaire et de l’urgence avec laquelle il sera nécessaire d’intervenir.
Par ailleurs, spécificité du cabinet, il est aussi envisageable de recourir à l’appui financier des mécènes qui soutiennent l’activité du cabinet dans certaines matières et cas particuliers.
Sauf stipulation contraire expresse, les frais afférents au dossier que vous confiez au cabinet ne sont pas compris dans les honoraires et sont donc facturés sur la base de coûts réellement exposés. Par ailleurs, depuis le 1er janvier 2014, tout avocat est assujetti à la TVA. Les honoraires et frais sont dès lors majorés de 21 % (déductibles si le client est également assujetti).