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L4N développe deux domaines d’activités.
Il se concentre, d’une part, sur la protection durable de la nature. Qu’il s’agisse de s’engager dans le plaidoyer pour améliorer la législation, les politiques ou encore les pratiques des institutions, en vue de participer à une société plus respectueuse de la nature. Ou qu’il s’agisse d’introduire tous recours nécessaires pour prévenir ou faire cesser toute atteinte inacceptable à l’environnement et aux droits humains y associés.
Il se concentre, d’autre part, sur la défense et la promotion des projets de développement durable qui assurent, pour les générations présentes et futures, un développement économiquement efficace, socialement équitable et écologiquement soutenable. Qu’il s’agisse de projets en lien avec la gouvernance territoriale, de projets environnementaux, agricoles, urbanistiques, de conservation de la nature, énergétiques, sociaux ou encore culturels, sans exhaustivité.
Les avocats de L4N conseillent tant les particuliers, que les ONG, les entreprises ou encore les autorités publiques.
L’intervention financière de mécènes particulièrement engagés dans la protection de la nature permet au collectif L4N de développer un plaidoyer – devant les instances de l’Union européenne notamment – en faveur de la protection de l’environnement. Le cabinet L4N identifie avec vous le sujet cible de son plaidoyer, aidé en cela par son Comité d’inspiration, fixe les objectifs à long, moyen et court termes, identifie le thème central, formule les messages clés et élabore un plan d’actions tout en collaborant avec les organisations qui partagent votre vision.
Les activités de plaidoyer des avocats de L4N se développent notamment avec pour objectif l’adoption d’une politique agricole agroécologique, respectueuse de la biodiversité et des agriculteurs.
Les avocats de L4N introduisent tout recours qui s’avère utile et nécessaire pour contrer toute disposition, européenne ou nationale, ou tout projet qui, d’une manière ou d’une autre, contrevient à une protection durable de la nature.
Un ou des recours peuvent aussi être recommandés dans le cadre de la définition d’une stratégie impliquant à la fois des démarches de plaidoyer et une approche contentieuse.
Il peut s’agir de recours introduits devant la Cour de Justice de l’Union européenne, comme de recours introduits devant les juridictions belges (Conseil d’État, Cour Constitutionnelle, Cours et Tribunaux de l’ordre judiciaire), ou devant les instances administratives compétentes (recours en réformation).
Nous participons, dans une démarche inclusive, au management stratégique de vos projets de développement durable.
Sortir des sentiers battus, accroître la créativité de vos projets de transition, imaginer vos contraintes comme autant d’atouts pour l’environnement, votre entreprise, vos employés ou encore votre chaîne de valeurs, … sont autant d’objectifs qui guident l’action des avocats de L4N.
Que vous soyez un particulier, une ONG, une entreprise ou encore une autorité publique, nous anticipons les opportunités et les risques inhérents à vos projets et contribuons à la mise en œuvre d’actions innovantes, visant à réduire leur impact environnemental, tout en inspirant les parties prenantes.
Nous vous proposons à cet égard des sessions de réflexion stratégique, destinées à découvrir ou renforcer des options de développement durable qui soient novatrices et efficientes, suivies de sessions de planification stratégique, destinées à opérationnaliser la transition envisagée.
La créativité et le pragmatisme sont au cœur de notre action.
Nous établissons un diagnostic à 360°, préalable et critique, de vos projets de développement durable.
Avec plus de 60 années d’expérience cumulée dans le screening juridique de grands projets belges et européens, nous déterminons à vos côtés les autorités publiques et les partenaires privilégiés à rencontrer, nous listons les autorisations administratives requises, les contraintes légales et réglementaires, les possibles subventions à obtenir, les recours envisageables ou encore les possibles améliorations à apporter à votre projet en vue d’une transition réussie.
Nous examinons par ailleurs si votre projet rencontre adéquatement les obligations en lien avec la responsabilité sociale, environnementale et juridique de votre entreprise : du devoir de transparence et de reporting en passant par le devoir de vigilance ou encore les diverses obligations environnementales, urbanistiques et fiscales qui s’imposent à vous.
La sécurité juridique est le maître mot de notre intervention.
Nous accompagnons vos projets de développement durable, depuis leur conception jusqu’à leur mise en œuvre. Dans une approche globale et soucieuse tout à la fois du principe de sécurité juridique et de rapidité d’obtention des autorisations.
Nous soutenons également les porteurs de projet et leurs équipes, dans la gestion quotidienne de leurs difficultés, avec bienveillance et dévouement.
Les avocats de L4N vous accompagnent ainsi dans la présentation de votre projet, en partenariat avec ses concepteurs, ainsi que dans sa négociation avec les autorités et le public, voire dans le cadre de recours administratifs ou judiciaires.
Tout au long de son intervention, et lorsque cela s’avère utile ou nécessaire, les avocats de L4N s’adjoignent les compétences d’experts reconnus, que ce soit sur le plan juridique ou technique.
Le dialogue, la bienveillance et le dévouement sont au centre de notre intervention.
Les avocats de L4N vous propose un service personnalisé de formation continue qui aide vos équipes à anticiper et à gérer au mieux les opportunités et les risques liés à vos projets de développement durable.
Nous dispensons des formations en lien avec la responsabilité sociale des entreprises, avec les nouvelles exigences légales en termes de rapport de durabilité et de devoir de vigilance des entreprises, ou encore – et sans exhaustivité – en termes d’opportunités à investir dans la sauvegarde de la biodiversité.
L’espace agricole et forestier recouvre plus de 100 hectares, avec du bâti agricole et non agricole. Le projet tend à démontrer la capacité d’un tel ensemble à réussir une transition durable vers un écosystème favorable à la protection du vivant, économiquement rentable et offrant des perspectives de développement social pour les habitants des lieux, de la région et de celles et ceux qui s’y arrêteront quelques heures ou quelques jours. Les lieux sont caractérisés par la présence d’un ancien orphelinat datant du début du 19e siècle et par une localisation à proximité du Parc National de Forêts du Grand Est de la France
Un collectif d’intervenants de terrain, d’experts de la santé et de fondations d’utilité publique, réunis par la Fondation Terre de vie, soutiennent le développement et la promotion d’activités de soin en lien avec l’agriculture et la sylviculture en Belgique afin de redonner aux personnes en situation de troubles de santé mentale légers à modérés les capacités d’agir sur leur vie et sur la société.